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REVISION/OPERATIONNALISATION DU PNGE VERS UN (...)

samedi 16 avril 2011

TABLE DES MATIERES 1
LISTE DES TABLEAUX, FIGURES, PHOTOS ET ENCADRES 6
LISTE DES ABBREVIATIONS 9
INTRODUCTION : CADRAGE ET APPROCHE METHODOLOGIQUE DU PROCESSUS 14
A.1. CONTEXTE GENERAL 15
A.2. CADRAGE DE LA MISSION 15
A.3. APPROCHE METHODOLOGIQUE 17
PHASE I : PRISE DE CONNAISSANCE DU PROJET ET CADRAGE DE LA MISSION (27 AOUT – 11 SEPTEMBRE 2008) 17
PHASE II : COLLECTE ET EXPLOITATION DOCUMENTAIRE (SEPTEMBRE – NOVEMBRE 2008) 17
PHASE III : ENTRETIENS AVEC LES ACTEURS CLES DE LA GESTION DE L’ENVIRONNEMENT AU CAMEROUN (OCTOBRE - DECEMBRE 2008) 17
PHASE IV : REVUE SYNTHETIQUE DES HUIT ETUDES THEMATIQUES ET ELABORATION DES TDR (NOVEMBRE 2008) 18
PHASE V : TENUE DES ATELIERS REGIONAUX ET NATIONAL (04 NOVEMBRE - 23 DECEMBRE 2008) 18
PHASE VI : ELABORATION DES VOLUMES I ET II (NOVEMBRE 2008 – FEVRIER 2009) 19
A.4. EQUIPE DE TRAVAIL 20
CHAPITRE 1 : CONTEXTE ENVRIONNEMENTAL ET SOCIO-ECONOMIQUE DU CAMEROUN 21
1.1. CONTEXTE GEOGRAPHIQUE 22
1.2. CONTEXTE BIOPHYSIQUE 24
1.2.1. ZONE SOUDANO-SAHELIENNE 24
1.2.2. ZONE DES HAUTES SAVANES SOUDANO-GUINEENNES/PLATEAU DE L’ADAMAOUA 25
1.2.3. ZONE DES HAUTS PLATEAUX DE L’OUEST ET DU NORD OUEST 26
1.2.4. ZONE COTIERE ET MARITIME 27
1.2.5. ZONE DES FORETS TROPICALES 28
1.3. CONTEXTE POLITICO-ADMINISTRATIF 29
1.4. CONTEXTE ECONOMIQUE, DEMOGRAPHIQUE, SOCIAL ET CULTUREL 30
1.4.1. TENDANCES MACRO-ECONOMIQUES 30
1.4.2. TENDANCES DEMOGRAPHIQUES ET REPARTITION SPATIALE 32
1.4.3. URBANISATION DE LA POPULATION 34
1.4.4. SITUATION DE LA PAUVRETE ET DES CONDITIONS DE LA POPULATION 35
1.4.4.1. Données générales sur la pauvreté au Cameroun 35
1.4.4.2. Situation régionale de la pauvreté au Cameroun 36
1.4.5. CONTEXTE SOCIAL 37
1.4.6. CONTEXTE CULTUREL 38
1.5. CADRAGE ET HISTORIQUE DU PLAN NATIONAL DE GESTION DE L’ENVIRONNEMENT 39
CHAPITRE 2 : DIAGNOSTIC JURIDIQUE ET INSTITUTIONNEL DE L’ENVIRONNEMENT AU CAMEROUN 43
2.1. DIAGNOSTIC JURIDIQUE 44
2.1.1. SITUATION JURIDIQUE AU PLAN INTERNATIONAL : CONVENTIONS, ACCORDS, PROTOCOLES ET TRAITES RATIFIES DANS LE DOMAINE DE L’ENVIRONNEMENT VERT ET GRIS 44
2.1.2. SITUATION JURIDIQUE AU PLAN NATIONAL 46
2.1.2.1. Evolution historique de l’arsenal juridique au Cameroun 46
2.1.2.2. Dispositif législatif en matière d’environnement : Lois et textes d’application 47
2.1.2.3. Dispositif réglementaire en matière d’environnement 49

2.1.3. FORCES ET FAIBLESSES DU CADRE JURIDIQUE 50
2.1.3.1. Forces du cadre normatif 50
2.1.3.2. Faiblesses 51
2.2. DIAGNOSTIC INSTITUTIONNEL 52
2.2.1. ORGANISATIONS REGIONALES ET SOUS -REGIONALES 52
2.2.2. INSTITUTIONS ETATIQUES 53
2.2.3. ORGANISATIONS INTERNATIONALES 57
2.3. FORCES ET FAIBLESSES DU CADRE INSTITUTIONNEL 58
2.3.1. FORCES 58
2.3.2. FAIBLESSES 59
CHAPITRE 3 : POTENTIEL ECONOMIQUE DE L’ENVIRONNEMENT 62
3.1. POTENTIALITES ECONOMIQUES DES RESSOURCES LIGNEUSES 63
3.1.1. POTENTIEL EXISTANT 63
3.1.2. IMPORTANCE ECONOMIQUE ET SOCIALE DES RESSOURCES LIGNEUSES 63
3.1.3. IMPACTS SUR L’ENVIRONNEMENT DE L’EXPLOITATION DES RESSOURCES LIGNEUSES 64
3.2. POTENTIALITES ECONOMIQUES DES RESSOURCES FAUNIQUES 65
3.2.1. POTENTIEL EXISTANT 65
3.2.2. IMPORTANCE ECONOMIQUE ET SOCIALE DES RESSOURCES FAUNIQUES 65
3.2.3. IMPACTS SUR L’ENVIRONNEMENT DE L’EXPLOITATION DES RESSOURCES FAUNIQUES 66
3.3. POTENTIALITES ECONOMIQUES DES RESSOURCES EN EAU 66 3.3.1. POTENTIEL EXISTANT 66
3.3.2. IMPORTANCE ECONOMIQUE ET SOCIALE DES RESSOURCES EN EAU 67
3.3.3. IMPACTS SUR L’ENVIRONNEMENT DE L’EXPLOITATION DES RESSOURCES EN EAU 69
3.4. POTENTIALITES ECONOMIQUES DES RESSOURCES ENERGETIQUES 69
3.4.1. POTENTIEL EXISTANT 69
3.4.2. IMPORTANCE ECONOMIQUE ET SOCIALE DES RESSOURCES ENERGETIQUES 70
3.4.3. IMPACTS SUR L’ENVIRONNEMENT LIE A L’EXPLOITATION DES RESSOURCES ENERGETIQUES 70
3.5. POTENTIALITES ECONOMIQUES DES RESSOURCES MINIERES 70 3.5.1. POTENTIEL EXISTANT 70
3.5.2. IMPORTANCE ECONOMIQUE ET SOCIALE DES RESSOURCES MINIERES 71
3.5.3. IMPACTS SUR L’ENVIRONNEMENT DE L’EXPLOITATION DES RESSOURCES MINIERES 72
3.6. IMPORTANCE DES ACTIVITES AGRO-PASTORALES ET AGRO-INDUSTRIELLES ET LEURS IMPACTS SUR L’ENVIRONNEMENT 73
3.6.1. POTENTIEL EXISTANT 73
3.6.2. IMPORTANCE ECONOMIQUE ET SOCIALE DE ACTIVITES AGRO-PASTORALES ET AGRO-INDUSTRIELLES 73
3.6.3. IMPACTS SUR L’ENVIRONNEMENT DES ACTIVITES AGRO-PASTORALES ET AGRO-INDUSTRIELLES 74
CHAPITRE 4 : POLITIQUES, STRATEGIES ET PROGRAMMES SECTORIELS EN MATIERE D’ENVIRONNEMENT 75
4.1. POLITIQUE ENVIRONNEMENTALE 76
4.1.1. PLANS QUINQUENNAUX DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, SOCIAL ET CULTUREL 76
4.1.2. AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 76
4.1.3. PLAN NATIONAL DE GESTION DE L’ENVIRONNEMENT : PNGE 77
4.1.4. STRATEGIE DE REDUCTION DE LA PAUVRETE 78
4.1.5. POLITIQUE FORESTIERE DU CAMEROUN 78

4.2. PLANS ET STRATÉGIES EN MATIÈRE D’ENVIRONNEMENT 79
4.2.1. PLANS ET STRATEGIES AU NIVEAU INTERNATIONAL ET SOUS-REGIONAL 79
4.2.1.1. Nouveau Partenariat pour le Développement de l’Afrique : NEPAD 79
4.2.1.2. Conférence des Ministres des Forets d’Afrique Centrale : COMIFAC 80
4.2.1.3. Plan d’action d’urgence : PAU 80
4.2.1.4. Stratégie de Développement Durable du Bassin du Lac Tchad 81
4.2.2. STRATEGIES SECTORIELLES AU NIVEAU NATIONAL 81
4.2.2.1. Stratégies nationales dans les huit domaines prioritaires à retenir dans le Programme Environnement 82
4.2.2.1.1. Stratégie nationale en matière de conservation de la biodiversité : NBSAP 82
4.2.2.1.2. Stratégie en matière de gestion et conservation des écosystèmes marins et côtiers 84
4.2.2.1.3. Plan National d’Adaptation aux Changements Climatiques : PNACC 84
4.2.2.1.4. Stratégie de lutte contre la désertification : PAN / LCD 84
4.2.2.1.5. Stratégie nationale en matière de gestion des déchets 85
4.2.2.1.6. Stratégie nationale en matière d’assainissement urbain 86 4.2.2.1.7. Stratégie nationale en matière de gestion des ressources en eau 86
4.2.2.2. Autres stratégies nationales concourant à la protection de l’environnement 88
4.2.2.2.2. Stratégie de développement du secteur rural : SDSR 89
4.2.2.2.3. Stratégie nationale dans le domaine de l’énergie : PANERP 90
4.2.2.2.4. Stratégie nationale en matière de pastoralisme 91
4.3. PROGRAMMES ET PROJETS ENVIRONNEMENTAUX 93
4.3.1. AU NIVEAU SOUS-REGIONAL 93
4.3.1.1. Projet d’inversion des tendances à la dégradation des terres et des eaux (ITDTE) 93
4.3.1.2. Programme Sous-régional de lutte contre la désertification pour l’Afrique Centrale : PASR-AC 94
4.3.2. AU NIVEAU NATIONAL 94
4.3.2.1 Programmes sectoriels 94
4.3.2.1.1. Programme Sectoriel Foret - Environnement : PSFE 94
4.3.2.1.2. Programme National de Développement Participatif : PNDP 95
4.3.2.1.3. Programme national de reboisement : PNR 96
4.3.2.1.4. Programmes et Projets nationaux en termes de prospectives 96
4.3.2.2. Sociétés et Missions de développement 97
4.3.2.2.1. Sociétés de développement 97
4.3.2.2.2. Missions de développement 97
CHAPITRE 5 : CADRE DE COOPERATION ET DE PARTICIPATION 98
5.1. CADRE DE COOPERATION 99
5.1.1. MECANISME DE COOPERATION 99
5.1.1.1. Evaluation des fonds de coopération affectés à la protection de l’environnement 99
5.1.1.2. Troc environnement contre dette 101
5.1.2. ROLE DE LA COOPERATION DANS LA GESTION DE L’ENVIRONNEMENT AU CAMEROUN 102
5.1.2.1. Coopération multilatérale 102
5.1.2.2. Coopération bilatérale 105
5.1.2.3. Coopération sous régionale 106
5.1.3. FORCES ET FAIBLES DU CADRE DE LA COOPERATION DANS LE CADRE DE LA GESTION ENVIRONNEMENTALE 107
5.1.3.1. Forces 107
5.1.3.2. Faiblesses 108

5.2. CADRE DE PARTICIPATION DES DIFFERENTS GROUPES D’ACTEURS A LA GESTION DE L’ENVIRONNEMENT 108
5.2.1. CADRE DE PARTICIPATION DE LA SOCIETE CIVILE 109
5.2.2. CADRE DE LA PARTICIPATION DES COMMUNAUTES LOCALES 109
5.2.2.1. Cadre de participation des femmes 110
5.2.2.2. Cadre de participation des pygmées 110
5.2.2.3. Cadre de participation de la population scolarisée et non solarisée 110
5.2.3. CADRE DE PARTICIPATION DES ONG INTERNATIONALES A LA GESTION DE L’ENVIRONNEMENT AU CAMEROUN 111
5.2.3.1. Renforcement des institutions locales de participation 111
5.2.3.2. Accompagnement des processus de gestion participative 112 5.2.3.3. Appui de la gestion durable des ressources 112
5.2.3.4. Monitorage des processus de gestion participative 112
5.2.3.5. Moyens d’action des ONG internationales 113
5.2.4. CADRE DE PARTICIPATION DES ACTEURS DU PRIVE IMPLIQUES DANS LA GESTION ENVIRONNEMENTALE 114
5.2.5. CADRE DE PARTICIPATION DES INSTITUTIONS UNIVERSITAIRES / DE RECHERCHE ET GRANDES ECOLES 114
5.2.6. EVALUATION DU NIVEAU DE PARTICIPATION DES PARTIES PRENANTES 114
5.2.6.1. Evaluation du cadre de participation 114
5.2.6.2. Evaluation de la participation des parties prenantes 115
CONCLUSION : ORIENTATIONS POUR UN PROGRAMME ENVIRONNEMENT 119
REFERENCES BIBLIOGRAPHIQUES 126
ANNEXES 130
ANNEXE 1 : TERMES DE REFERENCE DE LA MISSION 131
ANNEXE 2 : LISTE DES RAPPORTS PRODUITS ANTERIEUREMENT AU VOLUME I 135
ANNEXE 3 : LISTE DES INSTITUTIONS RENCONTREES ET INFORMATIONS GLOBALES ET SPECIFIQUES RECHERCHEES AUPRES DES DIFFERENTS GROUPES D’ACTEURS 137
ANNEXE 4 : CYCLES PROGRAMMATIQUES DES AGENCES DU SYSTEME DES NATIONS UNIES AU CAMEROUN 140
ANNEXE 5 : CANEVAS DE REDACTION DU VOLUME II : PROGRAMME ENVIRONNEMENT 142