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LES MALADIES PROFESSIONNELLES

samedi 6 août 2011

Une maladie est celle dont l’apparition est due à la nature de l’activité professionnelle.
En France, La loi reconnaît 80 maladies professionnelles (au 1-7-1987).
Exemples :
Saturnisme : Intoxication par le plomb (plombiers, imprimeurs). (Maladies n°1)
Silicose : Maladie provoquée par les poussières de silice ( mineurs, sableurs) . ( Maladies n°25)
Les maladies professionnelles donnent droit à réparation, comme les accidents du travail,
Pour qu’une maladie soit considérée comme professionnelle, il faut — qu’elle figure sur la liste des maladies professionnelles actuellement reconnues.
— que la profession exercée prédispose à cette maladie,
— que la maladie soit déclarée dans les délais prévus délai de prise en charge variable selon les maladies,
Les cotisations pour les accidents du travail et les maladies professionnelles sont à la charge des employeurs.
Les taux varient en fonction de la taille des entreprises, de la nature des risques et du nombre et de la gravité des accidents survenus les années précédentes.