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L’Arret Abbé Olivier

jeudi 11 août 2011

Arret Abbé Olivier Les ecclésiastiques et les aristocrates ont, à leur manière, contribué à la promotion de principes souvent qualifiés de républicains. La querelle des anticléricaux et des cléricaux a animé la vie politique française sous la 3ème République, tant au niveau local qu’au niveau national. A l’échelon local, elle s’est souvent traduite par des affaires de sonneries de cloches ou de convois funèbres.
Ainsi, par exemple, le maire de Sens avait pris, le 1er septembre 1906, un arrêté interdisant "toutes manifestations religieuses et notamment celles qui ont lieu sur la voie publique à l’occasion des enterrements". L’abbé Olivier contrevint à cet arrêté et saisît le Conseil d’Etat qui, dans son arrêt du 19 février 1909 rappela que le maire doit concilier sa mission de maintien de l’ordre dans la commune avec le respect des libertés garanties par les lois.
Le Haut tribunal relevait que, dans la ville de Sens, aucun motif tiré de la nécessité de maintenir l’ordre sur la voie publique ne justifiait l’interdiction faite aux membres du clergé, revêtus de leurs habits sacerdotaux, d’accompagner à pied les convois funèbres conformément à la tradition locale et que l’arrêté municipal attaqué était inspiré par des considérations étrangères à l’objet en vue duquel le maire a reçu compétence pour réglementer le service des inhumations.
L’arrêt abbé Olivier s’inscrit dans une abondante jurisprudence relative à la protection des manifestations extérieures du culte lorsqu’elles sont la traduction normale de la liberté de conscience et de la liberté des cultes garanties par la République et que ces manifestations extérieures ne soient pas de nature à porter atteinte à l’ordre public.
Encore faut-il que ces manifestations extérieures respectent un autre principe fondamental reconnu parles lois de la République : celui de la laïcité de l’Etat. C’est notamment à l’abbé Bouteyre que nous devons le rappel par le Conseil d’Etat de certaines exigences de ce principe en matière d’enseignement public secondaire et d’accès à la fonction publique.